Mentions légales

BRANDT FRANCE - 89/91 boulevard Franklin Roosevelt - 92500 Rueil-Malmaison
RCS Nanterre n° 801 250 531
SAS au capital social de 100 000 000 euros

Directeur de publication : Malik REBRAB


BRANDT FRANCE vous invite à prendre connaissance des termes et conditions ci-dessous avant toute consultation et utilisation du site www.brandt.fr. Dans le cas où vous n'accepteriez pas dans leur intégralité lesdits termes et conditions, nous vous demandons de cesser la consultation du site www.brandt.fr.


 
Droits de la propriété intellectuelle
BRANDT FRANCE détient les droits d'exploitation des documents, textes et images auxquels vous aurez accès en consultant le site www.brandt.fr. Par conséquent, sauf autorisation écrite préalable de notre part, toute copie, reproduction, diffusion intégrale ou partielle du contenu de ce site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite, à l'exception d'une unique copie ou reproduction réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Il en est de même pour les différentes marques et logos qui apparaissent sur le site, lesquels ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite et préalable.

Contenu du Site et responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et "telles quelles" sans garantie d'aucune sorte et ne sauraient engager la responsabilité de BRANDT France de quelque façon que ce soit. Elles pourront être mises à jour et modifiées à tout moment. Elles peuvent inclure des références à des produits qui ne sont pas disponibles dans votre pays.

Prix
Les prix présentés sur le site sont des prix indicatifs maximum conseillés TTC et hors Eco-participation. Conformément à la législation en vigueur, il appartient à chaque revendeur de fixer librement ses prix, lesquels seront automatiquement augmentés du montant de l’éco-participation. Eco-participation : contribution financière à acquitter dans le cadre du recyclage des déchets issus des équipements électriques et électroniques (article L541-10-2 du code de l’environnement).
Barème des éco-participations facturées en sus du produit : Réfrigérateur (Fluide frigorigène de PRG ≤ 15) > 40 kg : 10,83 € TTC – Réfrigérateur et Congélateur (Fluide frigorigène de PRG ≤ 15) < 40 kg : 5 € TTC – Four encastrable et Lave-vaisselle : 5 € TTC – Hotte, Micro-ondes et Table de cuisson encastrable : 1,67 € TTC.
Ce barème est à jour à la date du 18/05/2015 et pourra faire l’objet d’un changement sans préavis.

Protection des matériels, logiciels et données informatiques
Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos matériels, données et logiciels, notamment de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas nous ne pourrons être tenus responsables des dommages quels qu'ils soient résultants de l'utilisation et de la consultation du site www.brandt.fr

Lien Hypertexte – Sites liés
Dans le cas où vous souhaiteriez mettre en place un lien hypertexte ou tout autre moyen similaire sur le présent site ou en direction du présent site, notre autorisation préalable est nécessaire. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site www.brandt.fr et auxquels vous accédez sous votre entière responsabilité.



Données personnelles
Vous êtes informé que vos coordonnées et données personnelles pourront être traitées informatiquement.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données que vous pourriez nous transmettre et qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Liberté" n°78-17 du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit ainsi que pour toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit, adressez-vous à BRANDT FRANCE - Direction de la Communication, 89/91 boulevard Franklin Roosevelt - 92500 Rueil-Malmaison , FRANCE.
ou par e-mail sur www.brandt.fr, dans la rubrique « Contact».

Les présentes conditions sont exclusivement soumises au droit français. Dans l'hypothèse où nous ne parviendrions pas à résoudre à l'amiable tout litige auquel les présentes conditions pourraient donner lieu, ledit litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Haut